Artisan Bijoutier
Paris

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77 rue Claude Decaen 75012 Paris France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 339 107 401 00012, téléphone : 0143076997 – télécopie : 0143076997 – e.mail : lartparure@numericable.fr

Directeur de la publication : Daniel Lombart

 

ACCES AU SITE

Le site www.artparure.com est accessible par le réseau Internet vingt-quatre (24 ) heures sur vingt-quatre (24 ) et sept (7 ) jours sur sept (7 ) ,sauf en cas de force majeure ou d’ un évènement hors du contrôle de l’Editeur et sous réserves des éventuelles pannes et / ou interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Par conséquent, l’Editeur ne peut garantir une disponibilité du site et sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au site. Par ailleurs, l’Editeur peut être amené à interrompre l’accès au site, à tout moment, sans préavis, et sans que cette interruption puisse donner droit à une quelconque indemnité pour l’Utilisateur.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site, sa structure générale, son organisation, ses contenus et notamment ses :

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• Logos,

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MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’Editeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales d’Utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

LANGUE DU CONTRAT

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LOI APPLICABLE-LITIGES

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